Clauses contractuelles et exigences minimales à l'attention des fournisseurs
Vous souhaitez nous offrir vos services? Consultez les clauses contractuelles ainsi que les consignes de sécurité en vigueur sur nos chantiers.
Clauses contractuelles - bon de commande
(200 Ko) – En vigueur depuis le 16 mai 2025
(239 Ko) – En vigueur depuis le 16 mai 2025
(206 Ko) – En vigueur depuis le 16 mai 2025
Formulaire de dépôt direct
(344 Ko)
Clauses contractuelles - construction
Clauses contractuelles - protection des renseignements personnels détenus par le Réseau de transport métropolitain
Garanties
(91 Ko)
Code de conduite des fournisseurs
(166 Ko) (En vigueur jusqu'au 26 juin 2023)
(404 Ko) (En vigueur depuis le 27 juin 2023)
Santé sécurité au travail
Protection de l'environnement
(242 Ko)
(823 Ko)